Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARTANCE
Monsieur Léon ODIER (Citoyen FranÇais)

Numéro de dépôt :
1662109
Date de dépôt :
16/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2001
PARTANCE de Léon ODIER (Citoyen FranÇais

Présentation de la marque PARTANCE

Déposée le 16 mai 1991 par monsieur Léon ODIER (Citoyen FranÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARTANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Léon ODIER (Citoyen FranÇais domicilié(e) 116 Bld Maurice Barrés, 92200 NEUILLY S/SEINEMonsieur Frank ODIER (Citoyen FranÇais),98 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame THIERRY - France.

La marque PARTANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARTANCE est expirée depuis le 16 mai 2001.

Léon ODIER (Citoyen FranÇais a également déposé les autres marques suivantes : CHAUS-NATURE , SPORT SCHOES , FARMASTORE , KITAYA , ENTREPÔT DU SPORT


Monsieur Léon ODIER (Citoyen FranÇais) - 116 Bld Maurice Barrés, 92200 NEUILLY S/SEINEMonsieur Frank ODIER (Citoyen FranÇais),98 avenue Raymond Poincaré, 75116 PARIS - France


Madame THIERRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décoration pour arbres de Noël

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].